Délais
Les modèles sont réalisés pièce à pièce, à vos mesures et requièrent un délai habituel de fabrication de 30 jours à réception de votre commande ferme.
Dans le cas d'une commande plus pressée, veuillez nous le préciser par e-mail.
En fonction de nos stocks, certains modèles peuvent être expédiés immédiatement ou dans un délai raccourci.

Conditions générales de vente
1) Les conditions générales de vente ci-après définies s'appliquent à toutes les commandes et à toutes les ventes effectuées par nous ou par toute personne dûment habilitée par nous-mêmes à l'exclusion des conditions générales d'achat ou de commande de nos co-contractants.
2) Les commandes de nos clients sont fermes à réception de leur règlement en notre siège social, sauf avis contraire de notre part sous quinzaine, et sauf cas de force majeure ou fait d'un tiers rendant impossible l'exécution de la commande passée, survenu postérieurement à ce délai de quinzaine.
Aucune annulation ou modification de commande de la part de l'acheteur ne nous est opposable.
3) Les marchandises sont réputées prises et agréées à notre usine. Elles voyagent aux risques et périls du destinataire même en cas exceptionnel d'expédition franco de port.
En cas d'avarie ou de retard consécutif au transport, le destinataire devra effectuer les réserves prévues à l'article 106 du Code du Commerce.
4) Les délais de livraison sont ceux stipulés lors de la passation de commande.
En cas de retard de livraison, l'acheteur ne peut résilier le contrat que s'il a mis le vendeur en demeure, par lettre recommandée avec avis de réception, d'avoir à s'exécuter.
A réception de cette mise en demeure, le vendeur dispose d'un délai de 15 jours après réception de la lettre pour expédier la commande. Passé ce délai, l'acheteur pourra obtenir restitution de son acompte à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommage et intérêts, si le retard est dû à une cause autre que celle exposée ci-après.
5) En cas de force majeure ou de retard imprévisible dans les livraisons de la matière première ou de livraison défectueuse de nos fournisseurs, nous nous réservons la possibilité d'annuler les commandes. Il est prévu dans ce cas un remboursement immédiat, sans indemnité quelle qu'elle soit, du montant total versé par l'acheteur lors de la passation de commande..
6) Nos factures sont payables à notre siège social. Nos traites ou acceptations de règlement n'apportent aucune dérogation à cette clause.
Tout paiement doit nous être effectué en monnaie de facturation : sauf disposition contraire, la monnaie de paiement est l' €uro.
7) Aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent quel qu'en soit le motif ne sera admise après huit jours de la réception de la marchandise et tout retour non autorisé sera refusé.
Les réclamations pour vices cachés susceptibles d'être soulevées ultérieurement feront l'objet d'un examen entre vendeur et acheteur quant à la suite à accorder.
8) Les échantillonnages sont vendus fermes et ne sont repris en aucun cas.
9) Propriété intellectuelle : les dessins, échantillons, et documents remis ou envoyés par nous-mêmes, demeurent notre propriété ; ils ne peuvent donc être communiqués à des tiers sous quelque motif que ce soit par l'acheteur. Nos clients s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de notre société, à défaut leur responsabilité serait engagée. Dans ce cas, nous nous autorisons à ne plus livrer de marchandises, nonobstant l'existence d'un éventuel contrat en cours.
10) Le Tribunal de Commerce de notre siège social (ou le Tribunal de Grande Instance statuant en matière commerciale) sera seul compétent pour connaître des litiges occasionnés par l'exécution ou l'interprétation des présentes conditions générales de vente même en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie ou de demande incidente.
Les effets de commerce ou acceptation de règlement ne feront ni novation ni dérogation à la présente clause.
11) Le droit interne français a seule vocation à s'appliquer pour les questions non réglées ci-dessus, quel que soit le lieu de destination de la livraison, le lieu de passation de commande, ou la nationalité de l'acheteur. Seul le texte en langue franaçise de nos conditions de vente fera foi en cas de litige.

 

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