Délais
Les modèles sont réalisés
pièce à pièce, à vos mesures et requièrent
un délai habituel de fabrication de 30 jours à réception
de votre commande ferme.
Dans le cas d'une commande plus pressée, veuillez nous le préciser
par e-mail.
En fonction de nos stocks, certains modèles peuvent être expédiés
immédiatement ou dans un délai raccourci.
Conditions générales de
vente
1) Les conditions générales
de vente ci-après définies s'appliquent à toutes les
commandes et à toutes les ventes effectuées par nous ou par
toute personne dûment habilitée par nous-mêmes à
l'exclusion des conditions générales d'achat ou de commande
de nos co-contractants.
2) Les commandes de nos clients sont fermes à réception de
leur règlement en notre siège social, sauf avis contraire
de notre part sous quinzaine, et sauf cas de force majeure ou fait d'un
tiers rendant impossible l'exécution de la commande passée,
survenu postérieurement à ce délai de quinzaine.
Aucune annulation ou modification de commande de la part de l'acheteur ne
nous est opposable.
3) Les marchandises sont réputées prises et agréées
à notre usine. Elles voyagent aux risques et périls du destinataire
même en cas exceptionnel d'expédition franco de port.
En cas d'avarie ou de retard consécutif au transport, le destinataire
devra effectuer les réserves prévues à l'article 106
du Code du Commerce.
4) Les délais de livraison sont ceux stipulés lors de la passation
de commande.
En cas de retard de livraison, l'acheteur ne peut résilier le contrat
que s'il a mis le vendeur en demeure, par lettre recommandée avec
avis de réception, d'avoir à s'exécuter.
A réception de cette mise en demeure, le vendeur dispose d'un délai
de 15 jours après réception de la lettre pour expédier
la commande. Passé ce délai, l'acheteur pourra obtenir restitution
de son acompte à l'exclusion de toute autre indemnité ou dommage
et intérêts, si le retard est dû à une cause autre
que celle exposée ci-après.
5) En cas de force majeure ou de retard imprévisible dans les livraisons
de la matière première ou de livraison défectueuse
de nos fournisseurs, nous nous réservons la possibilité d'annuler
les commandes. Il est prévu dans ce cas un remboursement immédiat,
sans indemnité quelle qu'elle soit, du montant total versé
par l'acheteur lors de la passation de commande..
6) Nos factures sont payables à notre siège social. Nos traites
ou acceptations de règlement n'apportent aucune dérogation
à cette clause.
Tout paiement doit nous être effectué en monnaie de facturation
: sauf disposition contraire, la monnaie de paiement est l' €uro.
7) Aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent
quel qu'en soit le motif ne sera admise après huit jours de la réception
de la marchandise et tout retour non autorisé sera refusé.
Les réclamations pour vices cachés susceptibles d'être
soulevées ultérieurement feront l'objet d'un examen entre
vendeur et acheteur quant à la suite à accorder.
8) Les échantillonnages sont vendus fermes et ne sont repris en aucun
cas.
9) Propriété intellectuelle : les dessins, échantillons,
et documents remis ou envoyés par nous-mêmes, demeurent notre
propriété ; ils ne peuvent donc être communiqués
à des tiers sous quelque motif que ce soit par l'acheteur. Nos clients
s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents susceptible de
porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle
de notre société, à défaut leur responsabilité
serait engagée. Dans ce cas, nous nous autorisons à ne plus
livrer de marchandises, nonobstant l'existence d'un éventuel contrat
en cours.
10) Le Tribunal de Commerce de notre siège social (ou le Tribunal
de Grande Instance statuant en matière commerciale) sera seul compétent
pour connaître des litiges occasionnés par l'exécution
ou l'interprétation des présentes conditions générales
de vente même en cas de pluralité de défendeurs, d'appel
en garantie ou de demande incidente.
Les effets de commerce ou acceptation de règlement ne feront ni novation
ni dérogation à la présente clause.
11) Le droit interne français a seule vocation à s'appliquer
pour les questions non réglées ci-dessus, quel que soit le
lieu de destination de la livraison, le lieu de passation de commande, ou
la nationalité de l'acheteur. Seul le texte en langue franaçise
de nos conditions de vente fera foi en cas de litige.